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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORGES DES MARGERIDES
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AEROSCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROSCAR
FORGES DES MARGERIDES SA

Numéro de dépôt :
1407755
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1997

Présentation de la marque AEROSCAR

Déposée le 11 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) FORGES DES MARGERIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DES MARGERIDES domicilié(e) Les Sables, HAUTERIVE, 03270 SAINT YORRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque AEROSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSCAR est expirée depuis le 11 mai 1997.

FORGES DES MARGERIDES a également déposé les autres marques suivantes : S STAFOR , CARROY TONDOBROYEUSE , AEROLAME , CARROY , CARROY , SECA , P. PILOTE 88


FORGES DES MARGERIDES SA - Les Sables, HAUTERIVE, 03270 SAINT YORRE. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Scarificateurs.